Conditions générales de ventes
- Identification du vendeur
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- SARL au capital de 12 500 Euros
- Immatriculée au RCS de Bressuire
- N° SIRET : 450 247 614 00016
- siège social : 12 bd des gdes versennes – 79200 Chatillon sur Thouet
planete-jouets.com sont des marques de Passion-Jeux SARL revendeur de jeux et jouets et production d’événementiel ludique.
- Le client
- La commande des articles présentés sur le site planete-jouets.com est subordonnée à l’acceptation par l’Acheteur appelé "Client". Elle vaut acceptation sans aucune réserve par celui-ci de l’ensemble des conditions générales définies ci-dessous.
Ces conditions générales s’imposent au Client et excluent toutes clauses particulières ajoutées par le Client, sauf accord express du Vendeur.
L’acceptation du Client, telle une signature électronique, est concrétisée par une acceptation en cours du process de commande (étape 2 - livraison) et la communication au système de paiement de ses données bancaires ou la réception du mode de règlement, chèque et /ou chèque cadeau.
Cette signature électronique vaut signature manuscrite entre les parties.
Toute contestation en cas de litige relèvera de la compétence des tribunaux de Bressuire.
Nous vous invitons à lire attentivement l’ensemble des articles constitutifs des conditions générales de vente : la commande validée électroniquement étant une commande définitive, elle ne peut être rétractée. Si vous vous posez une ou des questions lors de votre commande, vous pouvez nous contacter en nous envoyant un mail à contact@planete-jouets.com.
- Acceptation des conditions générales de ventes
- Le Client déclare adhérer sans restrictions ni réserves à l’ensemble des articles dès qu’il adresse à planete-jouets.com un récapitulatif de commande complet accompagné de son règlement.
- Information sur les produits du site
- Vous trouvez sur le site planete-jouets.com pour chacun des produits à vendre, une Fiche produit reprenant l’ensemble des caractéristiques nécessaires au respect de l’Article L 111-1 du code de la consommation. Vous avez ainsi la possibilité de connaître, avant la validation définitive de votre commande, toutes les caractéristiques essentielles.
Photographies, graphismes, textes : planete-jouets.com marque sa volonté d’être le plus précis et de respecter au mieux la réalité des produits. Si une erreur de description apparaissait sur un produit, nous nous engageons à la corriger dans les plus brefs délais.
Par contre, nous ne pouvons pas être tenus responsables des modifications des produits présentés, car ceux-ci peuvent être modifiés sans préavis par les Fabricants. Les photos des produits sont non contractuelles. Les prix, les descriptifs et les coloris des produits de notre catalogue Internet ne sont donnés qu'à titre indicatif et peuvent être modifiés en fonction des approvisionnements, des conditions économiques ou de la conjoncture.
Le choix et l’achat des produits sont de la responsabilité du Client. L’impossibilité d’utiliser le produit acheté pour quelque cause que ce soit, n’engage pas la responsabilité de planete-jouets.com.
Certains produits sont proposés avec différents coloris, forme, etc… Ces produits faisant partie d’un assortiment, vous acceptez lors de votre commande à vous engager à recevoir un produit différent de votre choix en cas de rupture de votre sélection initiale. Nous nous engageons à vous indiquer le produit en remplacement par mail sous 24 heures ouvrés après votre commande. A la réception de notre mail d’information, vous avez 48 heures afin de donner votre décision par retour de mail. Sans réponse de votre part sous 48 heures nous procédons à l’envoi du produit de substitution.
Les produits proposés par planete-jouets.com sont conformes à la législation française en vigueur. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que celui-ci envisage de commander.
- Garantie
- Les produits sont garantis pendant 1 mois contre tout vice de fabrication et contre tout disfonctionnement dans des conditions normales d'utilisation. Ils seront remplacés ou remboursés. La garantie devient caduque, en cas de choc, de mauvaise utilisation ou après expiration de la période de garantie. Ils devront nous être retournés en port payé, dans leur emballage d'origine, accompagnés d'une note explicative jointe à la facture (aucun retour en port dû ne sera accepté). Pour tout renseignement complémentaire sur les produits, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@planete-jouets.com et nous vous répondrons dans les plus brefs délais.
- Offre valable dans la limite des stocks disponibles
- Les offres présentées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Vous trouvez sur chaque Fiche produit une information sur sa disponibilité. Le produit peut être disponible, ou disponible le (date).
Les produits épuisés sont publiés avec la mention épuisée et un stock à zéro.
Cependant, malgré notre vigilance, si un produit s’avère être temporairement ou définitivement indisponible, nous vous tiendrions informés dans les plus brefs délais par e-mail du manque du produit commandé, sachant que, si votre commande contient plusieurs articles, nous vous faisons parvenir les articles disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos locaux, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez notre fournisseur. Ces informations provenant directement de notre fournisseur, les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité.
- En cas de rupture
- Règlement par chèque ou Carte bancaire :
Si l’un des produits commandés est en rupture, nous vous créons immédiatement un bon d’achat du montant du produit indisponible sur votre boite mail à faire valoir avant 1 an, celui-ci correspond à un avoir. Ce bon d’achat est soit utilisable, ou soit refusé par vous, uniquement par mail sous 3 jours afin de recevoir le remboursement du produit en rupture par chèque bancaire uniquement sous 30 jours ouvrés - Toute demande de remboursement par virement bancaire est soumise à une déduction de votre avoir de 5 € euros ttc en raison des frais bancaires occasionnées. Sans réponse de votre part dans les 3 jours de la réception de votre bon d’achat, celui-ci deviendra définitif et ne sera plus effectué de remboursement par virement bancaire.
- Prix et délais de livraisons :
- PRIX DES PRODUITS
Nos prix indiqués pour chaque produit sont exprimés en Euros nets toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, en fonction des approvisionnements et des conditions économiques, de la politique tarifaire des différents intervenants : fabricants, grossistes et planete-jouets.com.
Nous facturons sur la base du tarif en vigueur, au moment de la prise de commande : celui vu en ligne, au moment de la validation de la commande
FRAIS DE PORT
Le montant des frais de livraison, incluant frais d’emballage et de port sont partiellement à la charge du Client. Il est facturé en complément du prix de vente des produits.
Comment est-il calculé ? Le montant des frais de livraison est défini en fonction du lieu de livraison et des poids et volume du ou des articles à livrer.
DELAI DE LIVRAISON
Le délai de livraison est calculé à partir de 2 composantes :
1 - Le temps de préparation de votre commande chez planete-jouets.com :Il faut compter 24 heures ouvrées. Du Lundi au Vendredi. Nous mettons tout en œuvre afin de vous apporter le service le plus rapide. Une commande passée avant 12 heures du matin les jours ouvrés sera traitée dans la journée.
2- Le temps d’acheminement de votre colis : Il dépend du mode d'expédition que vous avez choisi.
- Colissimo suivi : 48 à 72 heures ouvrées
- Transporteur (Gros volumes): 1 semaine ouvrée.
Tarifs frais de port 2007 pour l’Hexagone :
Poids : Inférieur à 2 kgs - Frais de port 6.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 2 à 2.99 kgs - Frais de port 7.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 3 à 4.99 kgs - Frais de port 8.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 5 à 6.99 kgs - Frais de port 10.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 7 à 9.99 kgs - Frais de port 12.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 10 à 14.99 kgs - Frais de port 15.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 15 à 19.99 kgs ou produit(s) volumineu(x) - Frais de port 17.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : De 20 à 29.99 kgs - Frais de port 24.90 €uros - Livraison J+2 ou +3
Poids : 30 kgs et plus - Frais de port 50.00 €uros - Livraison J+2 ou +3
Tarifs frais de port 2010 pour la zone 1 (Europe) : Allemagne, Belgique, Pays Bas, Luxembourg, Royaume-Uni, Italie, Espagne, Autriche, Danemark, Irlande, Portugal, Finlande, Norvège, Suède, Suisse
Poids : De 0,01 à 0,99 kgs - Frais de port 16,50 €uros
Poids : De 1 à 1,99 kgs - Frais de port 17.90 €uros
Poids : De 2 à 2,99 kgs - Frais de port 21.50 €uros
Poids : De 3 à 3.99 kgs - Frais de port 25.50 €uros
Poids : De 4 à 4,99 kgs - Frais de port 29.90 €uros
Poids : De 5 à 5,99 kgs - Frais de port 32.90 €uros
Poids : De 6 à 6,99 kgs - Frais de port 36.50 €uros
Poids : De 7 à 7,99 kgs - Frais de port 39.90 €uros
Poids : De 8 à 8,99 kgs - Frais de port 43.90 €uros
Poids : De 9 à 9,99 kgs - Frais de port 47,50 €uros
Poids : De 10 à 14,99 kgs - Frais de port 54,50 €uros
Poids : De 15 à 19,99 kgs - Frais de port 61,50 €uros
Poids : De 20 à 24,99 kgs - Frais de port 69,90 €uros
Poids : De 25 à 30 kgs - Frais de port 75,50 €uros
Tarifs frais de port 2010 pour la zone 5 : Ile de la Réunion, Guyane Française, Guadeloupe, Martinique, Mayotte et Saint Pierre et Miquelon, Saint Martin, Saint Barthélémy
Poids : Inférieur à 0.5 kgs - Frais de port 11.50 €uros
Poids : De 0.5 à 1 kgs - Frais de port 16 €uros
Poids : De 1 à 2 kgs - Frais de port 20.50 €uros
Poids : De 2 à 3 kgs - Frais de port 25 €uros
Poids : De 3 à 4 kgs - Frais de port 29.90 €uros
Poids : De 4 à 5 kgs - Frais de port 35 €uros
Poids : De 5 à 6 kgs - Frais de port 39 €uros
Poids : De 6 à 7 kgs - Frais de port 43.90 €uros
Poids : De 7 à 8 kgs - Frais de port 48.90 €uros
Poids : De 8 à 9 kgs - Frais de port 53.50 €uros
Poids : De 9 à 10 kgs - Frais de port 57.50 €uros
Poids : De 10 à 15 kgs - Frais de port 82 €uros
Poids : De 15 à 20 kgs - Frais de port 105 €uros
Poids : De 20 à 25 kgs - Frais de port 130 €uros
Poids : De 25 à 30 kgs - Frais de port 155 €uros
Tarifs frais de port 2010 pour la zone 6 : Polynésie Française, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna
Poids : Inférieur à 0.5 kgs - Frais de port 13 €uros
Poids : De 0.5 à 1 kgs - Frais de port 18,50 €uros
Poids : De 1 à 2 kgs - Frais de port 30 €uros
Poids : De 2 à 3 kgs - Frais de port 42 €uros
Poids : De 3 à 4 kgs - Frais de port 54 €uros
Poids : De 4 à 5 kgs - Frais de port 65 €uros
Poids : De 5 à 6 kgs - Frais de port 77 €uros
Poids : De 6 à 7 kgs - Frais de port 90 €uros
Poids : De 7 à 8 kgs - Frais de port 100 €uros
Poids : De 8 à 9 kgs - Frais de port 112 €uros
Poids : De 9 à 10 kgs - Frais de port 123 €uros
Poids : De 10 à 15 kgs - Frais de port 181 €uros
Poids : De 15 à 20 kgs - Frais de port 240 €uros
Poids : De 20 à 25 kgs - Frais de port 300 €uros
Poids : De 25 à 30 kgs - Frais de port 360 €uros
- Modalité de paiement
- PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE
Le règlement peut s’effectuer par carte bancaire acceptée en France, présentant le sigle CB, carte VISA, EUROCARD ou MASTERCARD.
Notre partenariat avec le Crédit Mutuel dans le cadre du paiement Cybermut vous garantit un paiement entièrement sécurisé et la confidentialité des données. Vous bénéficiez ainsi du protocole sécurisé SSL qui garantit les transactions.
Le montant de votre commande sera débité le jour de la date de passation de votre commande.
PAIEMENT PAR CHEQUE
Le Client peut aussi choisir de régler par chèque. Pour cela, il devra indiquer au dos de celui-ci le n° de sa commande donné automatiquement en fin de processus. La date de réception du chèque donne lieu au déclenchement de la préparation de la commande et de son expédition. Un e-mail " accusé de réception de votre règlement " vous préviendra.
Si vous passez commande par chèque, votre commande est conservée (mais les produits non bloqués) durant 15 jours, après votre commande passe en statut annulé.
CONFIRMATION DE PRISE EN COMPTE DE LA COMMANDE
Dans tous les cas, la réception du mode de règlement déclenche la préparation et l’envoi d’un e-mail "Accusé de réception" de votre commande.
- Satisfait ou remboursé
- Vous disposez d'un délai de 7 jours après la réception de votre commande pour retourner un produit si celui-ci ne vous convenait pas. Le ou les produits devront être retournés complets dans leur emballage d'origine avec leur mode d'emploi accompagné d'une copie de la facture.
Ce droit de retour ne s'applique pas sur les produits reproductibles tels que les logiciels informatiques, cédéroms, livres…, descellés ou nettement personnalisés, ni sur les services dont l'exécution a commencé avant la période de 7 jours.
Nous nous engageons à vous rembourser dans un délai de 30 jours après réception des produits retournés dans nos locaux, si ceux-ci respectent la règle définie dans ce paragraphe. Le remboursement s'effectuera par chèque bancaire au nom du Client qui a passé la commande et à l'adresse de facturation. Toute demande de remboursement par virement bancaire est soumise à une déduction de votre avoir de 5 € euros ttc en raison des frais bancaires occasionnées.
Si vous souhaitez nous retourner la marchandise en usant de votre droit de rétractation les frais de retour sont pris à votre charge exclusivement en colissimo recommandé. Les produits retournés doivent être expédiés en parfait état, propre à la revente et dans leur emballage d'origine sous scellé. Si ces conditions ne sont pas respectés, la marchandise vous sera ré-expédiée. Le remboursement ou l'échange supposent que le ou les produits retournés ne soient pas abîmés.
Lors d'un retour de marchandise, nous vous invitons à sur-emballer le colis d'origine, même dans le cas d'un retour de colis en raison d'une détérioration durant le transport.
- Responsabilité
- planete-jouets.com se dégage de toute responsabilité en cas de non exécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation / grève totale ou partielle des services postaux (Chronopost et La Poste) ainsi que des transporteurs, et /ou communications, inondations, incendie. planete-jouets.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais. planete-jouets.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de planete-jouets.com sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
- Droit applicable – litige
- Le présent contrat est soumis à la loi française et limité à la France métropolitaine.
En cas de litige, le client s'adressera en priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, les litiges seront portés devant le tribunal de Bressuire.
- Informatique et liberté
- Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires pour le traitement des commandes et la livraison des produits. Le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles qui le concernent.
planete-jouets.com s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre réservées aux clients planete-jouets.com, notamment par les " newsletters " auxquelles vous vous serez abonnées.
- Produits manquants dans le colis ou défectueux
- Malgré tout le soin apporté par planete-jouets.com dans la préparation des colis, il peut arriver qu’un article soit manquant.
Nous prévenir immédiatement et uniquement par mail à : contact@planete-jouets.com
Dans ce cas, il faut envoyer un courrier attestant sur l’honneur qu’un produit est manquant ainsi qu’une copie de votre carte d’identité.
Après vérification, planete-jouets réexpédiera ou remboursera le produit, sous réserves du bien-fondé de la demande de l’acheteur.
C’est pourquoi, à la réception de sa commande, l’acheteur veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard, le premier jour ouvré suivant la réception, à planete-jouets.com, par courrier :
planete-jouets.com/Passion Jeux Sarl
Zac des loges – Rue beethoven
79200 PARTHENAY
ou par mail : contact@planete-jouets.com
Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et planete-jouets.com sera dégagé de toute responsabilité.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, planete-jouets.com procèdera alors soit à l’échange soit au remboursement du ou des produits défectueux, soit à la réexpédition du produit manquant, sous réserves du bien-fondé de la demande de l’acheteur.
- Colis ou produit défectueux à l'arrivée
- La marchandise voyage toujours aux risques et périls du destinataire.
Après transport, le colis ou l’un des produits peut s’avérer défectueux.
Colis livré par la poste :
Si l’un de vos produits dans le colis déposé par la poste est endommagé lors du transport, contactez immédiatement votre bureau de poste pour le signaler afin qu’il vous délivre un procès verbal de constatation de détérioration ou spoliation (P.V. fait par le bureau de poste distributeur). Transmettez rapidement ce document à nos services afin de lancer les procédures habituelles.
Colis livré par autre transporteur :
Si le colis est détérioré et que le produit s’avère endommagé, émettre impérativement des réserves sur le bon du livreur, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature.
- Adresse de Livraison
- Il est important que l’adresse saisie soit une adresse géographique pour permettre une livraison optimale.
Nous vous livrons là où vous le souhaitez
Chez vous ou à l'adresse de votre choix : chez un parent, un ami, ou sur votre lieu de travail.
Il est important de noter le digicode, l’étage, et toutes les consignes permettant d’éviter tout désagrément..
- Problèmes liés à la livraison
- Si vous n'êtes pas là le jour de la livraison, que se passe t-il ?
Un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres. Si le colis a été livré par la poste, vous le trouverez dans votre bureau de poste.. Si vous êtes livré par un transporteur, il faut le contacter afin de convenir d'un autre rendez-vous.
Que faire en cas de retard de votre colis ?
Si malgré toute l’attention que nous avons portée à votre commande, il survenait un retard au niveau de l’acheminement, nous ne pouvons être tenus pour responsable des retards des services de transports. planete-jouets.com n’est pas responsable de la non tenue des délais d’acheminement une fois le colis pris en charge dans les réseaux respectifs.
Si vous n’avez pas reçu ce colis dans les délais annoncés suivant l’e-mail de confirmation de commande, rapprochez vous de votre bureau de Poste afin de savoir si le colis n’est pas en instance. Si vous n’avez pas d’informations au niveau du transporteur, contactez nous par mail en précisant votre numéro de commande, ce qui ouvrira une enquête et fera en sorte que vous obteniez votre colis dans les meilleurs délais.
Si vous commandez la veille d'un jour férié ou lors d'un jour férié, que se passe t-il ?
Les jours fériés n’étant pas ouvrables pour planete-jouets.com, les commandes que vous passez un jour férié ne seront traitées que le jour ouvrable suivant le jour férié. De ce fait les délais de livraison que vous avez choisis seront modifiés. De même, les jours fériés n’étant pas ouvrables pour les transporteurs ou la Poste, vous devez donc en tenir compte dans le choix de vos délais.
- Traitement des retours
- Avant tout retour de marchandise, quel qu'il soit, vous devez envoyer un mail à notre service client à :contact@planete-jouets.com en indiquant votre numéro de commande et la raison du retour du produit. En réponse vous recevrez une confirmation d'autorisation de retour par mail qui sera a imprimer et glisser dans le colis de retour. Sans ce mail de confirmation, nous nous verrons dans le regret de refuser tout retour de marchandise.
Lors d'un retour de marchandise, nous vous invitons à sur-emballer le colis d'origine, même dans le cas d'un retour de colis en raison d'une détérioration durant le transport. S'il s'agit d'une demande de retour pour cause d'une détérioration du colis durant l'envoi de votre commande, votre requête sera acceptée uniquement dans le cas où vous l'avez signalée lors de la réception au transporteur.
S'il s'agit d'une erreur lors de l'expédition ou du traitement de votre commande, les frais de retour sont pris à notre charge exclusivement par l'envoi de notre part d'un colissimo retour, il ne sera pas remboursé de frais de retour autre.
Si vous souhaitez nous retourner la marchandise en usant de votre droit de rétractation les frais de retour sont pris à votre charge exclusivement en colissimo recommandé. Les produits retournés doivent être expédiés en parfait état, propre à la revente et dans leur emballage d'origine sous scellé. Si ces conditions ne sont pas respectées, la marchandise vous sera ré-expédiée. Le remboursement ou l'échange supposent que le ou les produits retournés ne soient pas abîmés.
- Opérations promotionnelles sur le site planete-jouets.com
- Lors de l’envoi d’un coupon de réduction pour les frais de port offert, ceux offerts sont pour la France Métropolitaine uniquement et en colissimo suivi.
(NB : le fait de sélectionner le mode Chronopost ne vous permet pas d’obtenir avec un coupon de réduction ce type d’envoi).
